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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS MUSSET
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ZM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZM
ETS MUSSET S.A.

Numéro de dépôt :
98719079
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2008

Présentation de la marque ZM

Déposée le 18 février 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS MUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MUSSET domicilié(e) Z.I. EVRE ET LOIRE, 49600 BEAUPREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 201 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MUSSET S.A. - France.

La marque ZM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719079.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZM est expirée depuis le 18 février 2008.

ETS MUSSET a également déposé les autres marques suivantes : STYL'MAN , THIPSY QUE POUR LES FILLES ! , CHIPSY QUE POUR LES FILLES! , FERDY , STYL'BOY FRANCE , STYL'GIRL FRANCE , CHALLENGE MOD


ETS MUSSET S.A. - Z.I. EVRE ET LOIRE, 49600 BEAUPREAU - France - SIREN 071201867


ETS MUSSET S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

* cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. * vêtements, chaussures, chapellerie. * dentelles et broderies, rubans et laçets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.